J.O. 140 du 19 juin 2003
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 10271
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 10 juin 2003 modifiant l'arrêté du 21 mars 2003 portant attribution du diplôme d'ingénieur civil des mines de l'Ecole nationale des mines de Saint-Etienne
NOR : INDI0301621A
Par arrêté de la ministre déléguée à l'industrie en date du 10 juin 2003, le diplôme d'ingénieur civil des mines est attribué avec la mention « assez bien » à M. Debaudre (Olivier), élève titulaire de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, sorti de l'école en 2002, en substitution de M. Delaubre (Olivier).